Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IBERIPACK
CGL THERMOFORMAGE (SA)

Numéro de dépôt :
96622544
Date de dépôt :
22/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2006

Présentation de la marque IBERIPACK

Déposée le 22 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) CGL THERMOFORMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IBERIPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CGL THERMOFORMAGE domicilié(e) BP 9020, 74990 ANNECY CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 023 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGL THERMOFORMAGE Danièle POULAIN - France.

La marque IBERIPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBERIPACK est expirée depuis le 22 avril 2006.

CGL THERMOFORMAGE a également déposé les autres marques suivantes : VALIBOX , SANIPALETTE , COMBIBOX , CGL PACK , ABODINO PARFUMS , IBERPACK , BLISTERLUX , BLIPACK , "EURO BLISTER" , CGL PACKAGING


CGL THERMOFORMAGE (SA) - BP 9020, 74990 ANNECY CEDEX 9 - France - SIREN 326023330


CGL THERMOFORMAGE Danièle POULAIN - France


Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378187 - Publication au BOPI 2003-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Contenants, boîtes, emballages réalisés en papier, carton et matières plastiques pour l'emballage

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.