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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CGL THERMOFORMAGE
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ACTI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTI
CGL THERMOFORMAGE (S.A.)

Numéro de dépôt :
98715451
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2008

Présentation de la marque ACTI

Déposée le 26 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) CGL THERMOFORMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CGL THERMOFORMAGE domicilié(e) Z.I. Les Iles, 74370 METZ-TESSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 023 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGL THERMOFORMAGE (S.A.) Danièle POULAIN - France.

La marque ACTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTI est expirée depuis le 26 janvier 2008.

CGL THERMOFORMAGE a également déposé les autres marques suivantes : VALIBOX , SANIPALETTE , COMBIBOX , CGL PACK , ABODINO PARFUMS , IBERPACK , IBERIPACK , BLISTERLUX , BLIPACK , "EURO BLISTER"


CGL THERMOFORMAGE (S.A.) - Z.I. Les Iles, 74370 METZ-TESSY - France - SIREN 326023330


CGL THERMOFORMAGE (S.A.) Danièle POULAIN - France


Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378187 - Publication au BOPI 2003-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Contenants, boîtes, emballages réalisés en papier, carton et matières plastiques pour l'emballage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.