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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGL PACK
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FRESH'N TOP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRESH'N TOP
CGL PACK SAS

Numéro de dépôt :
95583224
Date de dépôt :
28/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2015

Présentation de la marque FRESH'N TOP

Déposée le 28 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGL PACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRESH'N TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CGL PACK domicilié(e) ZI LES ILES, BP 9020,74990 ANNECY CEDEX 09 (dossier no 2290708) - 74990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 023 330 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CGL PACK SAS Virginie THIOT domicilié(e) ZI LES ILES, BP 9020,74990 ANNECY CEDEX 09 (dossier no 2290708) - 74990 - France.

La marque FRESH'N TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRESH'N TOP est expirée depuis le 28 juillet 2015.

CGL PACK a également déposé les autres marques suivantes : FASHION PACK , CLIP'N BOX , LE COFFRET ELEGANCE


CGL PACK SAS - ZI LES ILES, BP 9020,74990 ANNECY CEDEX 09 (dossier no 2290708) - 74990 - France - SIREN 326023330


CGL PACK SAS Virginie THIOT - ZI LES ILES, BP 9020,74990 ANNECY CEDEX 09 (dossier no 2290708) - 74990 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378187 - Publication au BOPI 2003-09-24

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2005 n°2290708 - Publication au BOPI 2005-06-13

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Contenants, boîtes, emballages réalisés en papier, carton et matières plastiques pour l'emballage

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.