Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUABOOL
CGL PACK SERVICE SAS Siège social

Numéro de dépôt :
3287977
Date de dépôt :
26/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/04/2014
AQUABOOL de CGL PACK SERVICESiège social

Présentation de la marque AQUABOOL

Déposée le 26 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGL PACK SERVICESiège social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AQUABOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CGL PACK SERVICESiège social domicilié(e) BP 9020,74990 ANNECY CEDEX 09 - 74990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 023 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGL PACK SERVICE Virginie THIOT domicilié(e) BP 9020,74990 ANNECY CEDEX 09 - 74990 - France.

La marque AQUABOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUABOOL est expirée depuis le 26 avril 2014.


CGL PACK SERVICE SAS Siège social - BP 9020,74990 ANNECY CEDEX 09 - 74990 - France - SIREN 326023330


CGL PACK SERVICE Virginie THIOT - BP 9020,74990 ANNECY CEDEX 09 - 74990 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Papiers et cartons (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie, l'imprimerie), produits de l'imprimerie, film d'emballage et de conditionnement en matières pastiques ; articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes) à savoir emballages et articles d'emballage, conditionnement et articles de conditionnement, récipients d'emballage : barquettes, boîtes, supports, plateaux de présentation, coffrets ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir : barquettes, boîtes, plateaux de présentation, sacs, sachets, films, feuilles, coffret et étuis pour tout type d'emballage (exemples : parfumerie, papeterie, bricolage). Produits en matières plastiques mi-ouvrées notamment transformés pour l'emballage. Articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir emballage et articles d'emballage, conditionnement et articles de conditionnement, récipients d'emballage, matériel d'étalage publicitaire, matériel d'étalage pour vitrines à savoir présentoirs, boîtes en matières plastiques transparentes ou non pour le conditionnement et la présentation, caisses et conteneurs en cartons.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.