Déposée le 2 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CGI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « LES CAKES DE PONT AVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-01 du 6 janvier 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CGI domicilié(e) rue de Kerroc'h - 29510 - LANDREVARZEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 929 015 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme MOURRIERAS Claire domicilié(e) 2 rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES Cedex - France.
La marque LES CAKES DE PONT AVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3395256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CGI, SARL unipersonnelle - rue de Kerroc'h - 29510 - LANDREVARZEC - France - SIREN 433929015
FIDAL, Mme MOURRIERAS Claire - 2 rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Renouvellement sans limitation le 25 août 2015 n°2595729 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-25
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, crèmes ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et cuisinés à base de viande ou poisson ou volaille ou gibier et légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain ; cakes, cakes au riz, cakes aux fruits, cakes salés, cakes aux légumes, cakes à la viande, poisson, volaille ou gibier ; petits fours salés ou sucrés, tartes sucrées ou salées ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et cuisinés à base de viande ou poisson ou volaille ou gibier et féculents ; pain d'épices, gaufres, mets à base de farine ; pâtés à la viande, au poisson, à la volaille ou au gibier. Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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