Déposée le 2 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) CGGVERITAS SERVICES SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SpiceRack » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-43 du 26 octobre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CGGVERITAS SERVICES SA domicilié(e) 27 Avenue Carnot - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 256 944 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.
La marque SpiceRack a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CGGVERITAS SERVICES SA, SOCIÉTÉ ANONYME - 27 Avenue Carnot - 91300 - MASSY - France - SIREN 403256944
CABINET REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Inscription le 30 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632329 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30
Logiciels (programmes enregistrés), appareils et/ou instruments scientifiques pour l'acquisition, le traitement, l'imagerie et/ou l'interprétation de données géophysiques, sismiques et/ou vibrosismiques à large bande passante en vue de l'exploration, l'exploitation, la surveillance et/ou l'optimisation de ressources souterraines, y compris de gisements d'hydrocarbures et/ou de gaz ;
Services scientifiques, à savoir services d'acquisition, de traitement, d'imagerie et/ou d'interprétation de données géophysiques, sismiques et/ou vibrosismiques à large bande passante en vue de l'exploration, l'exploitation, la surveillance et/ou l'optimisation des ressources souterraines, y compris les gisements d'hydrocarbures et/ou de gaz.
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