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Marques déposées par la société CGENESTE
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ma petite récolte
Marque expirée - Marque en non vigueur

ma petite récolte
CGENESTE, EARL

Numéro de dépôt :
3655257
Date de dépôt :
05/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2019
ma petite récolte de CGENESTE

Présentation de la marque ma petite récolte

Déposée le 5 juin 2009 par la société CGENESTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ma petite récolte »

Le déposant est la société CGENESTE domicilié(e) “ Bayonne ” - 47210 - VILLEREAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 598 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGENESTE domicilié(e) “ Bayonne ” - 47210 - VILLEREAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ma petite récolte est expirée depuis le 5 juin 2019.

CGENESTE a également déposé les autres marques suivantes : PIPA CROK ; PIPA CHOC


CGENESTE, EARL - “ Bayonne ” - 47210 - VILLEREAL - France - SIREN 504598764


CGENESTE - “ Bayonne ” - 47210 - VILLEREAL - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521244 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Graines de soja grillées aromatisées et/ou nature à usage alimentaire ; graines de tournesol grillées aromatisées et/ou nature à usage alimentaire ; graines de maïs grillées aromatisées et/ou nature à usage alimentaire ; graines de colza grillées aromatisées et/ou nature à usage alimentaire ; huile végétale comestible de colza, d'olive, de tournesol, de noix.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; thé ; Farines, préparations complètes faites de céréales pour machines à pains, barres de céréales, miel, confiseries, sauce (condiment), vinaigre, glace alimentaire, sandwiches, pain, biscotte, gâteaux, pop-corn, graines de soja enrobées de chocolat graines de tournesol enrobées de chocolat.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; agrumes ; fourrages ; Céréales ensachées ou vrac, oléagineux ensachés ou vrac, protéagineux ensachés ou vrac, semence, tourteaux et farines à destinations alimentation animales, lentilles ensachées ou vrac, fèves ensachées ou vrac.

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons sucrées, boissons fruitées, jus de fruits, boissons apéritives sans alcool.