Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TPS
CGEE ALSTHOM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1225056
Date de dépôt :
20/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1993
TPS de CGEE ALSTHOM

Présentation de la marque TPS

Déposée le 20 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) CGEE ALSTHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CGEE ALSTHOM domicilié(e) 13, rue Antonin Raynaud, 92309 LEVALLOIS-PERRET. - France.

La marque TPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CGEE ALSTHOM a également déposé les autres marques suivantes : SILAP , DIANA , GRADATHYR , HYDROEXPORT , APZ 400 , CONTROBUS , I.G. MICA , TRANSBORNE , SYCANAL , RHP


CGEE ALSTHOM (société anonyme) - 13, rue Antonin Raynaud, 92309 LEVALLOIS-PERRET. - France


Inscription le 24 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58724 - Publication au BOPI 1991-12-24

Equipements de télécommunications pour communications entre postes de transport et de distribution d'énergie électrique.