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Marques déposées par CGEE ALSTHOM
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TCC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TCC
CGEE ALSTHOM

Numéro de dépôt :
1007819
Date de dépôt :
03/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TCC

Déposée le 3 février 1977 par CGEE ALSTHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CGEE ALSTHOM domicilié(e) (Société Anonyme) 13, rue Antonin Raynaud 92309 LEVALLOIS-PERRET. - France.

La marque TCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TCC est expirée depuis le 3 février 1987.

CGEE ALSTHOM a également déposé les autres marques suivantes : SILAP , DIANA , GRADATHYR , HYDROEXPORT , APZ 400 , CONTROBUS , I.G. MICA , TRANSBORNE , SYCANAL , RHP


CGEE ALSTHOM - (Société Anonyme) 13, rue Antonin Raynaud 92309 LEVALLOIS-PERRET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-013

Appareillages et installations électroniques et électrotechniques pour les réseaux de production, de transport et de distribution de l'énergie électrique;ponts de conversion à thyristors.