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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CGEE ALSTHOM
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SYCALSPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYCALSPA
CGEE ALSTHOM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1221755
Date de dépôt :
14/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/1992

Présentation de la marque SYCALSPA

Déposée le 14 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CGEE ALSTHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYCALSPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CGEE ALSTHOM domicilié(e) 13, rue Antonin Raynaud, LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - France.

La marque SYCALSPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYCALSPA est expirée depuis le 14 décembre 1992.

CGEE ALSTHOM a également déposé les autres marques suivantes : SILAP , DIANA , GRADATHYR , HYDROEXPORT , APZ 400 , CONTROBUS , I.G. MICA , TRANSBORNE , SYCANAL , RHP


CGEE ALSTHOM (société anonyme) - 13, rue Antonin Raynaud, LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;appareils à logique programmée;éléments de technique digitale pour le contrôle et la commande automatique;appareillage électrique pour la régulation et l'asservissement d'ensembles électromécaniques;logiques électroniques, relais;capteurs, dispositifs de gardiennage; appareils et installations de saisie, de stockage, de calcul, de conversion et de transmission de données, leurs pièces détachées et accessoires.