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Marques déposées par CGEE ALSTHOM
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SPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPAC
CGEE ALSTHOM

Numéro de dépôt :
1135093
Date de dépôt :
19/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPAC

Déposée le 19 mai 1980 par CGEE ALSTHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CGEE ALSTHOM domicilié(e) (société anonyme), 13, rue Antonin Raynaud LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS. - France.

La marque SPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SPAC est expirée depuis le 19 mai 1990.

CGEE ALSTHOM a également déposé les autres marques suivantes : SILAP , DIANA , GRADATHYR , HYDROEXPORT , APZ 400 , CONTROBUS , I.G. MICA , TRANSBORNE , SYCANAL , RHP


CGEE ALSTHOM - (société anonyme), 13, rue Antonin Raynaud LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine) - France


de MORELOS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-051

Appareils et accessoires pour le prélèvement, le traitement et la transmission de données;ordinateurs et périphériques;système programmé d'acquisition et de commande.