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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CGEE ALSTHOM
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SOLPAVENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLPAVENT
CGEE ALSTHOM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1197998
Date de dépôt :
11/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1992

Présentation de la marque SOLPAVENT

Déposée le 11 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) CGEE ALSTHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLPAVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CGEE ALSTHOM domicilié(e) 13, rue Antonin Raynaud, LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de Seine). - France.

La marque SOLPAVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLPAVENT est expirée depuis le 11 mars 1992.

CGEE ALSTHOM a également déposé les autres marques suivantes : SILAP , DIANA , GRADATHYR , HYDROEXPORT , APZ 400 , CONTROBUS , I.G. MICA , TRANSBORNE , SYCANAL , RHP


CGEE ALSTHOM (société anonyme) - 13, rue Antonin Raynaud, LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

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