SMUC
Présentation de la marque SMUC
Déposée le 17 août 1989 par la Société Anonyme (SA) CGEE ALSTHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SMUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMUC est expirée depuis le 17 août 1999.
CGEE ALSTHOM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Inscription le 12 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58323 - Publication au BOPI 1991-12-12
Inscription le 12 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58322 - Publication au BOPI 1991-12-12