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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CGEE ALSTHOM
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SMUC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMUC
CGEE ALSTHOM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1546923
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/1999

Présentation de la marque SMUC

Déposée le 17 août 1989 par la Société Anonyme (SA) CGEE ALSTHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CGEE ALSTHOM domicilié(e) 13, rue Antonin Raynaud, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque SMUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMUC est expirée depuis le 17 août 1999.

CGEE ALSTHOM a également déposé les autres marques suivantes : SILAP , DIANA , GRADATHYR , HYDROEXPORT , APZ 400 , CONTROBUS , I.G. MICA , TRANSBORNE , SYCANAL , RHP


CGEE ALSTHOM (société anonyme) - 13, rue Antonin Raynaud, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 12 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58323 - Publication au BOPI 1991-12-12

Inscription le 12 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58322 - Publication au BOPI 1991-12-12

Support modulaire d'appareillage de contrôle et de commande