Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMUC
CGEE ALSTHOM

Numéro de dépôt :
1106801
Date de dépôt :
14/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SMUC

Déposée le 14 septembre 1979 par CGEE ALSTHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SMUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CGEE ALSTHOM domicilié(e) (société anonyme), 13, rue Antonin Raynaud LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS. - France.

La marque SMUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SMUC est expirée depuis le 14 septembre 1989.

CGEE ALSTHOM a également déposé les autres marques suivantes : SILAP , DIANA , GRADATHYR , HYDROEXPORT , APZ 400 , CONTROBUS , I.G. MICA , TRANSBORNE , SYCANAL , RHP


CGEE ALSTHOM - (société anonyme), 13, rue Antonin Raynaud LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - France


de MORELOS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013

Support modulaire d'appareillage de contrôle et de commande.