Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CGEE ALSTHOM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1298436
Date de dépôt :
07/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/1995
Marque figurative de CGEE ALSTHOM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 février 1985 par la Société Anonyme (SA) CGEE ALSTHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CGEE ALSTHOM domicilié(e) 13, rue Antonin Raynaud, LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298436.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 février 1995.

CGEE ALSTHOM a également déposé les autres marques suivantes : SILAP , DIANA , GRADATHYR , HYDROEXPORT , APZ 400 , CONTROBUS , I.G. MICA , TRANSBORNE , SYCANAL , RHP


CGEE ALSTHOM (société anonyme) - 13, rue Antonin Raynaud, LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Appareils et ustensiles de mise sous vide;machines à mouler, machines à trier les paquets, machines pour la fabrication du papier, du carton, du fibrociment, machines de blanchisserie et de teinturerie, machines textiles;broyeurs industriels;machines à sabler, à souder, à braser, à scier, à planer, à cisailler, à filer, à laminer;machines et appareils pour le génie civil, le bâtiment, le forage, la prospection du sol et des fonds marins, notamment bétonnières, bitumeuses, centrifugeurs, compresseurs, concasseurs, trémies;machines de drainage, rouleaux écraseurs, machines excavatrices, machines à filtrer, à forer, à goudronner, à malaxer;tamis;ponts roulants, palans, grues, robinets et vannes;machines-outils;machines électriques tournantes et statiques, notamment machines génératrices électriques, dynamos et alternateurs, moteurs électriques, moteurs à explosion (excepté pour véhicules), pompes, compresseurs, équipements et appareils hydrauliques et pneumatiques de commande de machines et d'appareils;vérins, engins de levage, chaudières pour machines;accouplements et ustensiles de transmission hydrauliques, pneumatiques ou mécaniques (excepté pour véhicules);machines à commande numérique;machines pour la manutention de combustibles nucléaires et de matières radioactives;machines pour les traitements de matière plastique;appareils à câbler;feutres pour utilisations techniques.Appareils et instruments physiques, chimiques, géodésiques, électrotechniques, électroniques (y compris la TSF), cinématographiques, électro-optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils indicateurs et enregistreurs de mesures;bolomètres, pyromètres, instruments météorologiques, calorimètres, thermocouples, compteurs, podomètres, taximètres;régulateurs de vitesse, de commande;disjoncteurs, transformateurs, cryostats, parafoudres;composants électroniques, semi-conducteurs, onduleurs, redresseurs, tubes électroniques, appareils magnéto-aérodynamiques, bobines, machines à calculer mécaniques;tubes électriques, machines à calculer électroniques, pneumatiques, tabulatrices, enregistreuses, appareils et installations de saisie, de stockage, de calcul, de conversion et de transmission de données, ordinateurs, calculateurs numériques, automates programmables, microprocesseurs, imprimantes, tableaux de commandes, tableaux de régulation, consoles de visualisation, enregistreurs digitaux, configurateurs portables, consoles de programmation;appareils de signalisation, dispositifs d'alarme, transmetteurs d'ordres, systèmes d'alerte, appareils de signalisation acoustique et optique, sirènes;appareils et installations de communication et de télécommunication, modulateurs, émetteurs, récepteurs, antennes, guides d'ondes, matériels et installations pour la saisie, le stockage et la transmission du son et de l'image, appareils et installations de télévision et de radiodiffusion;appareils à rayons lasers, masers;installations téléphoniques;commutateurs;relais télécommandés;circuits imprimés;interphones;tous appareils et instruments relatifs aux mesures et analyses des infra-sons;amplificateurs;appareils de radio-guidage;haut-parleurs;régulateurs de tension, d'intensité et de fréquence;appareils, instruments et installations de signalisation urbaine et routière, bornes lumineuses;convertisseurs statiques et tournants;appareils de soudage électriques;câbles de communication et câbles d'énergie;appareils de protection cathodique;résistances, rhéostats;condensateurs;aimants;canalisations électriques préfabriquées;fusibles, douilles, interrupteurs, prises de courant, commutateurs, relais, contacteurs;conducteurs électriques en tous métaux;appareils et matériels de péage;appareils et instruments de commandes électriques, électroniques, électromécaniques, électrohydrauliques, électropneumatiques, appareils et instruments de commande, de contrôle, de régulation pour les centrales nucléaires, thermiques et hydrauliques, appareils et instruments de commande, de contrôle, de régulation d'installations et de processus industriels, d'installations de chauffage et d'installations de production de vapeur;servo-mécanismes;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;programmes d'ordinateurs, logiciels, progiciels;supports de programmes d'ordinateurs : bandes, tambours, disques, feuillets, cartes et bandes magnétiques.Installations, appareils et ustensiles d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau;appareils et instruments pour les centrales nucléaires, thermiques et hydrauliques.Supports d'ordinateurs : fichiers, feuillets, cartes, bandes en papier ou en carton.Réparation, entretien, installation de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins;construction d'usines (clés en mains);location de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de la mécanique, du génie civil et du bâtiment.Etude d'usines (clés en mains);étude de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires);essais de matériaux, travaux de laboratoires, travaux du génie, exploitation et gestion de réseaux routiers; location de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, du nucléaire, du forage, de la prospection du sol et des fonds marins.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.