Déposée le 8 novembre 1979 par CGEE ALSTHOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « LEPAUTE ALSTHOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CGEE ALSTHOM domicilié(e) (société anonyme), 13, rue Antonin Raynaud LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS. - France.
La marque LEPAUTE ALSTHOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CGEE ALSTHOM - (société anonyme), 13, rue Antonin Raynaud LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - France
de MORELOS. - France
Inscription - Changement de dénomination n°42122 - Publication au BOPI 1980-021
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'énseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;notamment appareils, matériels et équipements électroniques de commande, de contrôle, de mesurage, de régulation, de signalisation, de surveillance, d'alarme, de détection.
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