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Marques déposées par CGEE ALSTHOM
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HOROSEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOROSEM
CGEE ALSTHOM

Numéro de dépôt :
1111359
Date de dépôt :
18/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HOROSEM

Déposée le 18 octobre 1979 par CGEE ALSTHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HOROSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CGEE ALSTHOM domicilié(e) (société anonyme) 13, rue Antonin Raynaud 92300 LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS - France.

La marque HOROSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque HOROSEM est expirée depuis le 18 octobre 1989.

CGEE ALSTHOM a également déposé les autres marques suivantes : SILAP , DIANA , GRADATHYR , HYDROEXPORT , APZ 400 , CONTROBUS , I.G. MICA , TRANSBORNE , SYCANAL , RHP


CGEE ALSTHOM - (société anonyme) 13, rue Antonin Raynaud 92300 LEVALLOIS PERRET - France


de MORELOS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

Appareils électronique centralisé de gestion des temps de présence

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.