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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CGEE ALSTHOM
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CONTROBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTROBUS
CGEE ALSTHOM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1277154
Date de dépôt :
26/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1994

Présentation de la marque CONTROBUS

Déposée le 26 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) CGEE ALSTHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTROBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CGEE ALSTHOM domicilié(e) 13, rue Antonin Raynaud, 92300 LEVALLOIS-PERRET. - France.

La marque CONTROBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CGEE ALSTHOM a également déposé les autres marques suivantes : SILAP , DIANA , GRADATHYR , HYDROEXPORT , APZ 400 , I.G. MICA , TRANSBORNE , SYCANAL , RHP , SYCALARM


CGEE ALSTHOM (société anonyme) - 13, rue Antonin Raynaud, 92300 LEVALLOIS-PERRET. - France


Inscription le 24 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58724 - Publication au BOPI 1991-12-24

Dispositif électronique de liaison assurant l'inter-connexion d'équipements électromécaniques et électroniques pour la conduite, le contrôle, la commande, la surveillance et le réglage des procédés industriels en milieu agressé.