Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONTROBLOC
CGEE ALSTHOM

Numéro de dépôt :
1005939
Date de dépôt :
14/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CONTROBLOC

Déposée le 14 janvier 1977 par CGEE ALSTHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONTROBLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CGEE ALSTHOM domicilié(e) (Société Anonyme), 13, rue Antonin Raynaud 92309 LEVALLOIS-PERRET. - France.

La marque CONTROBLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CONTROBLOC est expirée depuis le 14 janvier 1987.

CGEE ALSTHOM a également déposé les autres marques suivantes : SILAP , DIANA , GRADATHYR , HYDROEXPORT , APZ 400 , CONTROBUS , I.G. MICA , TRANSBORNE , SYCANAL , RHP


CGEE ALSTHOM - (Société Anonyme), 13, rue Antonin Raynaud 92309 LEVALLOIS-PERRET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010

Dispositifs électroniques à logique numérique et programmée, traitant des informations logiques ou analogiques pour la conduite manuelle ou automatique de centrales nucléaires, thermiques ou hydrauliques de production d'énergie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.