Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CGEE
CGEE ALSTHOM

Numéro de dépôt :
1142885
Date de dépôt :
11/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CGEE

Déposée le 11 juillet 1980 par CGEE ALSTHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CGEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CGEE ALSTHOM domicilié(e) (société anonyme), 13, rue Antonin Raynaud LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS - France.

La marque CGEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 04

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CGEE est expirée depuis le 11 juillet 1990.

CGEE ALSTHOM a également déposé les autres marques suivantes : SILAP , DIANA , GRADATHYR , HYDROEXPORT , APZ 400 , CONTROBUS , I.G. MICA , TRANSBORNE , SYCANAL , RHP


CGEE ALSTHOM - (société anonyme), 13, rue Antonin Raynaud LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - France


de MORELOS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058

Inscription le 17 août 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47406 - Publication au BOPI 1990-08-17

Inscription - Changement de dénomination n°47406 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;compositions extinctrices, papiers et matières ignifuges;trempes et préparations chimiques pour la soudure;substances adhésives destinées à l'industrie, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes).Couleurs, vernis, laques destinés à l'industrie;produits pour la préservation des métaux contre la corrosion, ustensiles et produits pour la protection cathodique des métaux;résines naturelles.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.Métaux communs bruts semi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques, raccords métalliques, réservoirs métalliques, coffres-forts et cassettes;billes d'acier, clous et vis, fils à souder, toiles métalliques.Appareils et ustensiles de mise sous vide;machines à mouler, moules;machines à trier les paquets;machines pour la fabrication du papier, du carton, du fibrociment, machines de blanchisserie et de teinturerie, machines textiles;machines à laver domestiques, machines à coudre, à tricoter;broyeurs industriels;machines à sabler;pièces d$hetachées de ces machines;machines outils;machines électriques tournantes, notamment machines génératrices électiques;moteurs électriques, moteurs à explosion (excepté pour véhicules), pompes, compresseurs;équipements et appareils hydrauliques et pneumatiques de commande de machines et d'appareils;vérins, engins de levage;chaudières pour machines;accouplements et ustensiles de transmission hydrauliques, pneumatiques ou mécaniques (excepté pour véhicules);appareils électromécaniques pour la cuisine.Outils, coutellerie, rasoirs électriques.Appareils et instruments physiques, chimiques, géodésiques, électrotechniques, électroniques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, électro-optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;pièces détachées pour ces appareils et instruments;câbles électriques;ustensiles de commandes électriques, électroniques, électromécaniques, électro-hydrauliques ou électro-pneumatiques;servo-mécanismes;calculateurs pneumatiques, mécaniques, électriques, électroniques, appareils et ustensilles pour le traitement des informations, programmateurs;appariels automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;petits appareils électriques pour le ménage et la cuisine.Appareils et ustensiles d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau;installations de bains et de closets;filtres à gaz et à liquides, filtres-presses, cartouches filtrantes;appareils et instruments pour les centrales nucléaires.Véhicules terrestres, aériens et nautiques, notamment véhicules sur rails, automobiles, avions, satellites, fusées, navires, péniches;propulseurs électriques spatiaux.Armes à feu, munitions et projectiles.Horloges, chronomètres, montres.Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et des appareils de T.S.F.).Feuilles en papier, en métal, en matière plastique, pour l'emballage;cartons et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;machines à écrire et ustensiles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés;plaques, feuilles, rouleaux, profilés en caoutchouc et succédanés;plaques, feuilles, rouleaux, profilës, boîtes, coffrets en matière plastique, matières servant à calfeutrer, à étouper, et à isoler;isolateurs, revêtements protecteurs, matériaux pour joints et garnitures d'étanchéité;joints et garnitures d'étanchéité;tuyaux non métalliques, raccords de tuyauterie non métalliques;réservoirs en matière synthétique;produits en amiante servant à des buts techniques, mica et produits en mica.Matériaux à bâtir, ciments, revêtements d'étanchéité;toitures, cloisons, planchers préfabriqués, panneaux préfabriqués, portes, fenêtres, maisons transportables, tuyaux en grès et en ciment.Meubles, glaces, cadres, ustensiles en matière plastique pour l'ostréiculture.Petits ustensiles portatifs et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, non en métal précieux ou en plaqué;ustensiles d'isolation thermiques, cryostats;appareils de nettoyage et matières à nettoyer (y compris le cuir).Toiles, tissus et feutres pour utilisations techniques.Jeux et jouets.Exploitation, gestion de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, du génie civil, du bâtiment, du forage et de la prospection du sol;étude et construction d'usine clés en main.Assurances et finances.Réparation, entretien, installation de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, du génie civil, du bâtiment, du forage et de la prospection du sol.Communications et télécommunications.Transport et entrepôt;transport de l'énergie électrique.Traitement des matériaux.Education et divertissements.Location, étude de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, du génie civil, du bâtiment, du forage et de la prospection du sol;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et d'établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires);essais de matériaux, travaux de laboratoires, travaux du génie, exploitation et gestion de réseaux routiers.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.