Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APZ 400
Numéro de dépôt :
1212597
Date de dépôt :
10/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/1992
Présentation de la marque APZ 400
Déposée le 10 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CGEE ALSTHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APZ 400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque APZ 400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APZ 400 est expirée depuis le 10 septembre 1992.
CGEE ALSTHOM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04