Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALOPASS
CGEA ONYX, société anonyme

Numéro de dépôt :
3157773
Date de dépôt :
05/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2012
VALOPASS de CGEA ONYX

Présentation de la marque VALOPASS

Déposée le 5 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) CGEA ONYX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALOPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CGEA ONYX domicilié(e) Parc des Fontaines, 163/169, avenue Georges Clemenceau, ,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque VALOPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALOPASS est expirée depuis le 5 avril 2012.

CGEA ONYX a également déposé les autres marques suivantes : NORMANDIE PROPRETE , MIDI SERVICE , SEPRON , ATOO ENERGIE , ACTIMULCH , PRAXIPARCS , NP NORMANDIE PROPRETE , ORDURES USINES , ONYX RENEWABLE ENERGY , ATOO WATER


CGEA ONYX, société anonyme - Parc des Fontaines, 163/169, avenue Georges Clemenceau, ,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 572221034


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406519 - Publication au BOPI 2005-01-24

Inscription le 25 avril 2006 - Changement de dénomination n°432605 - Publication au BOPI 2006-04-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; cassettes vidéo, cassettes audiovisuelles et sonores ; bandes (rubans) magnétiques, disques optiques, disques audio et vidéo, cédéroms ; logiciels, progiciels. Nettoyage d'édifices (surfaces extérieures) , nettoyage de bâtiments ; services d'étanchéité. Télécommunications, agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmission de données, de textes, de sons, d'images par réseaux de communications d'informations nationaux et internationaux ; services de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Collecte, transport, emballage et entreposage de déchets de produits de soins médicaux, de déchets industriels, commerciaux et d'ordures ménagères ; informations en matières de collecte, transport d'emballage et entreposage desdits déchets ; distribution des eaux ; production et distribution d'énergie. Traitement, décharge, enfouissement, incinération, recyclage de déchets de soins médicaux, de déchets industriels, commerciaux et d'ordures ménagères ; traitement de l'eau. Services d'études et de conception (élaboration) de projets techniques dans le domaine du traitement et du stockage des déchets, de l'eau et de l'énergie ; consultations dans le domaine de l'environnement ; contrôle de qualité dans le domaine de l'environnement, des déchets, de l'eau et de l'énergie ; analyses chimiques et bactériologiques de déchets et d'eau ; audits techniques dans le domaine du traitement et du stockage des déchets, du traitement, du recyclage et de la distribution de l'eau, de la production et de la distribution d'énergie ; expertises techniques dans les domaines du traitement et du stockage des déchets et de l'eau ; recherche et développement dans le domaine du traitement et du stockage des déchets, du traitement, du recyclage et de la distribution de l'eau, de la production et de la distribution d'énergie ; recherches géologiques ; concession de licence de propriété intellectuelle ; exploitation de brevets ; programmation pour ordinateurs en vue du traitement et du stockage de déchets, du traitement, du recyclage et de la distribution de l'eau, de la production et de la distribution d'énergie ; conception (élaboration) de sites Internet dans les domaines de l'environnement, des déchets, de l'eau et de l'énergie ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données spécialisée dans le traitement de déchets, de l'eau, de la distribution de l'eau et de l'énergie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.