Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPRON
CGEA ONYX, société anonyme

Numéro de dépôt :
3210645
Date de dépôt :
19/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2013
SEPRON de CGEA ONYX

Présentation de la marque SEPRON

Déposée le 19 février 2003 par la Société Anonyme (SA) CGEA ONYX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CGEA ONYX domicilié(e) 163/169, avenue Georges Clémenceau, ,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SEPRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPRON est expirée depuis le 19 février 2013.

CGEA ONYX a également déposé les autres marques suivantes : NORMANDIE PROPRETE , MIDI SERVICE , ATOO ENERGIE , ACTIMULCH , PRAXIPARCS , NP NORMANDIE PROPRETE , ORDURES USINES , ONYX RENEWABLE ENERGY , ATOO WATER , ATOO EAU


CGEA ONYX, société anonyme - 163/169, avenue Georges Clémenceau, ,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 572221034


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406519 - Publication au BOPI 2005-01-24

Inscription le 25 avril 2006 - Changement de dénomination n°432605 - Publication au BOPI 2006-04-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Nettoyage d'édifices (surfaces extérieures) , nettoyage de bâtiments ; services d'étanchéité Entretien d'équipement de voirie. Services de dératisation et de désinfection. location de machines à nettoyer ; installation et entretien d'appareils sanitaires et d'appareils de nettoyage. Collecte, transport, emballage et entreposage de déchets de produits de soins médicaux, de déchets industriels, commerciaux et d'ordures ménagères ; informations en matières de collecte, transport d'emballage et entreposage desdits déchets ; distribution des eaux ; production et distribution d'énergie ; Traitement, décharge, enfouissement, incinération, recyclage de déchets de soins médicaux, de déchets industriels, commerciaux et d'ordures ménagères ; traitement de l'eau ; traitement de résidus de gaz ; valorisation énergétique des déchets ; traitement des boues ; traitement d'effluents industriels et plus précisément de condensats. Services d'études et de conception (élaboration) de projets techniques dans le domaine du traitement et du stockage des déchets, de l'eau et de l'énergie ; consultations dans le domaine de l'environnement ; contrôle de qualité dans le domaine de l'environnement, des déchets, de l'eau et de l'énergie ; analyses chimiques et bactériologiques de déchets et d'eau ; audits techniques dans le domaine du traitement et du stockage des déchets, du traitement, du recyclage et de la distribution de l'eau, de la production et de la distribution d'énergie ; expertises techniques dans les domaines du traitement et du stockage des déchets et de l'eau ; recherche et développement dans le domaine du traitement et du stockage des déchets, du traitement, du recyclage et de la distribution de l'eau, de la production et de la distribution d'énergie ; recherches géologiques ; concession de licence de propriété intellectuelle ; exploitation de brevets ; programmation pour ordinateurs en vue du traitement et du stockage de déchets, du traitement, du recyclage et de la distribution de l'eau, de la production et de la distribution d'énergie ; conception (élaboration) de sites Internet dans les domaines de l'environnement, des déchets, de l'eau et de l'énergie ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données spécialisée dans le traitement de déchets, de l'eau, de la distribution de l'eau et de l'énergie.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.