Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

ORVAL le Compost Végétal
CGEA ONYX, société anonyme, «

Numéro de dépôt :
3222314
Date de dépôt :
24/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ORVAL le Compost Végétal de CGEA ONYX

Présentation de la marque ORVAL le Compost Végétal

Déposée le 24 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) CGEA ONYX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORVAL le Compost Végétal »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CGEA ONYX domicilié(e) Parc des Fontaines », 163/169 avenue Georges Clemenceau,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Professionnelle Civile d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 35 40

CGEA ONYX a également déposé les autres marques suivantes : NORMANDIE PROPRETE , MIDI SERVICE , SEPRON , ATOO ENERGIE , ACTIMULCH , PRAXIPARCS , NP NORMANDIE PROPRETE , ORDURES USINES , ONYX RENEWABLE ENERGY , ATOO WATER


CGEA ONYX, société anonyme, « - Parc des Fontaines », 163/169 avenue Georges Clemenceau,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 572221034


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Professionnelle Civile d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 19 février 2004 - retrait total n°387249 - Publication au BOPI 2004-02-19

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Produits chimiques pour l'amendement des sols ; compost fabriqués à partir de matières y compris des déchets à dominante végétale. Publicité ; promotion des ventes ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; étude et recherche de marché dans les domaines de la collecte, du traitement, du stockage, de la valorisation des déchets à dominante végétale. Etude et recherche de marchés pour la commercialisation de déchets à dominante végétale et de compost fabriqués à partir de matières y compris des déchets à dominante végétale ; conseils en organisation et direction de centres de stockage et de traitement des déchets ; Services de vente de compost fabriqués à partir de matières à dominante végétale et autres produits issus du traitement des déchets à dominante végétale. Traitement des matériaux ; traitement, recyclage et valorisation des déchets ; valorisation de déchets à dominante végétale et transformation en compost.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.