Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIVILITO
CGEA CONNEX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3039404
Date de dépôt :
06/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2010

Présentation de la marque CIVILITO

Déposée le 6 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) CGEA CONNEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIVILITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CGEA CONNEX domicilié(e) 169 avenue Georges Clémenceau, 92735 NANTERRE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 607 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France.

La marque CIVILITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIVILITO est expirée depuis le 6 juillet 2010.

CGEA CONNEX a également déposé les autres marques suivantes : HEURÊKAP.91 , (Marque figurative) , VAVIL , ESCALE CONNEX , MONBUS.COM , CONNEX LIGERIA , HUGO EXPRESS , HEURÊKAP.77 , HUGO TOURS , VIVAMETRO


CGEA CONNEX, Société Anonyme - 169 avenue Georges Clémenceau, 92735 NANTERRE Cedex - France - SIREN 383607090


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Véhicules, appareils de locomotion par terre, autobus, autocars, automobiles, camionnettes, camions, véhicules électriques, voitures de tramways, voitures, fourgonnettes. Transport de personnes et de marchandises par route, rail, voie aérienne, fluviale et maritime ; location de véhicules automobiles de transports ; location de véhicules automobiles de transports routiers ; location de véhicules automobiles de transports de marchandises ; transports touristiques par autocars, transports réguliers de voyageurs ; transports publics de marchandises ; informations concernant les voyages ou les transports de marchandises, informations relatives aux tarifs, aux horaires, aux modes de transport et aux disponibilités des places dans les transports.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.