Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN TEMPS POUR TOUT
CGBC

Numéro de dépôt :
93478593
Date de dépôt :
30/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2003

Présentation de la marque UN TEMPS POUR TOUT

Déposée le 30 juillet 1993 par la société CGBC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN TEMPS POUR TOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société CGBC domicilié(e) 42 ALLEE VIVALDI, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 392 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGBC - France.

La marque UN TEMPS POUR TOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN TEMPS POUR TOUT est expirée depuis le 30 juillet 2003.

CGBC a également déposé les autres marques suivantes : TEN , T.E.N. a TransEuronet l'Internet Designer , TEN.


CGBC - 42 ALLEE VIVALDI, 75012 PARIS - France - SIREN 383392230


CGBC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Restauration