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Marques déposées par CGA des VAL (Syndicat professionnel
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BIOVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOVAL
CGA des VAL (Syndicat professionnel), 45 rue de Lorraine, 54300 Luneville.

Numéro de dépôt :
970197
Date de dépôt :
09/07/1975
Lieu de dépôt :
Nancy

Présentation de la marque BIOVAL

Déposée le 9 juillet 1975 par CGA des VAL (Syndicat professionnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nancy), la marque française « BIOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CGA des VAL (Syndicat professionnel), 45 rue de Lorraine, 54300 Luneville. - France.

La marque BIOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 39

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BIOVAL est expirée depuis le 9 juillet 1985.


CGA des VAL (Syndicat professionnel), 45 rue de Lorraine, 54300 Luneville. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539

Produits agricoles et dérivés;transports et entrepôts.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.