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Marques déposées par CG SELECTIONTODO
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QUATORZE NOVEMBRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUATORZE NOVEMBRE
CG SELECTION, SASU

Numéro de dépôt :
4156631
Date de dépôt :
12/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2025
QUATORZE NOVEMBRE de CG SELECTION

Présentation de la marque QUATORZE NOVEMBRE

Déposée par voie électronique le 12 février 2015 par CG SELECTIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUATORZE NOVEMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est CG SELECTIONTODO domicilié(e) 39 CHEMIN DU ROMARIN - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CG SELECTION, Mlle Clementine Gervais domicilié(e) 39 CHEMIN DU ROMARIN - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque QUATORZE NOVEMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATORZE NOVEMBRE arrivera à expiration en date du 12 février 2025.


CG SELECTION, SASU - 39 CHEMIN DU ROMARIN - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


CG SELECTION, Mlle Clementine Gervais - 39 CHEMIN DU ROMARIN - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Inscription le 29 mars 2016 - Changement d'adresse n°665752 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).