Déposée par voie électronique le 12 février 2015 par CG SELECTIONTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « QUATORZE NOVEMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-10 du 6 mars 2015.
Le déposant est CG SELECTIONTODO domicilié(e) 39 CHEMIN DU ROMARIN - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CG SELECTION, Mlle Clementine Gervais domicilié(e) 39 CHEMIN DU ROMARIN - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque QUATORZE NOVEMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATORZE NOVEMBRE arrivera à expiration en date du 12 février 2025.
CG SELECTION, SASU - 39 CHEMIN DU ROMARIN - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
CG SELECTION, Mlle Clementine Gervais - 39 CHEMIN DU ROMARIN - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Inscription le 29 mars 2016 - Changement d'adresse n°665752 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-29
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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