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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CG INDUSTRY
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ECOFASS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOFASS
CG INDUSTRY, SAS

Numéro de dépôt :
3695588
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2019
ECOFASS de CG INDUSTRY

Présentation de la marque ECOFASS

Déposée le 1 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CG INDUSTRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOFASS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CG INDUSTRY domicilié(e) ZA En Chacour - 39240 - ARINTHOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 996 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CG INDUSTRY domicilié(e) ZA En Chacour - 39240 - ARINTHOD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 32 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOFASS est expirée depuis le 1 décembre 2019.


CG INDUSTRY, SAS - ZA En Chacour - 39240 - ARINTHOD - France - SIREN 508996246


CG INDUSTRY - ZA En Chacour - 39240 - ARINTHOD - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Produits chimiques destin à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Bières ; limonades ;

Emballage et entreposage de marchandises.