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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CG DISTRIBUTION
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Morceaux Choisis
Marque expirée - Marque en non vigueur

Morceaux Choisis
CG DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
3663539
Date de dépôt :
09/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2019
Morceaux Choisis de CG DISTRIBUTION

Présentation de la marque Morceaux Choisis

Déposée le 9 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CG DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Morceaux Choisis »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CG DISTRIBUTION domicilié(e) 105 RUE DE PARIS - 95350 - ST BRICE SOUS FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 041 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GAUDRIN, SA GD domicilié(e) 7 BD CHARLES DE GAULLE - 91800 - BRUNOY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Morceaux Choisis est expirée depuis le 9 juillet 2019.

CG DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : THEGOODSTUFF FRENCH ACCESSOIRES PARIS , CRAZY GOAT , DEPEREENFILS BOUCHERS , de Père en Fils BOUCHERS


CG DISTRIBUTION, SAS - 105 RUE DE PARIS - 95350 - ST BRICE SOUS FORET - France - SIREN 512041211


M. GAUDRIN, SA GD - 7 BD CHARLES DE GAULLE - 91800 - BRUNOY - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 27 mai 2010 - Rejet partiel n°524518 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; Fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.