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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CFTA
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ATRAVEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATRAVEA
CFTA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3900957
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2022
ATRAVEA de CFTA

Présentation de la marque ATRAVEA

Déposée le 28 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CFTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATRAVEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CFTA domicilié(e) 169 avenue Georges Clémenceau - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 607 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.

La marque ATRAVEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATRAVEA est expirée depuis le 28 février 2022.

CFTA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CFTA , ERNOVA , LES KORRIGANDINES , (Marque figurative)


CFTA, société par actions simplifiée - 169 avenue Georges Clémenceau - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 383607116


DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 26 novembre 2012 - Rejet partiel n°589375 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Distribution des eaux ou énergie ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; location de garages et de places de stationnement.

Location de logiciels, d'ordinateurs ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; service de maintenance de logiciels, service de mise à jour de logiciels ; conception, développement et mise à jour de logiciels, conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives, création (conception-élaboration) et gestion de sites Web ; hébergement de sites Web de tiers ; services de normalisation technique, à savoir élaboration et conception de normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de normes télématiques et informatiques ; programmations électroniques, programmation pour ordinateurs, duplication de programmes d'ordinateurs ; services d'ingénierie, conversion de données et de programmes autre que conversion physique, services de transposition d'application du logiciel ; services d'authentification (contrôle) permettant la certification de messages et de données transmis par télécommunication ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.