Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTEL DU RHONE
CFST sas

Numéro de dépôt :
3637019
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2019
MOTEL DU RHONE de CFST

Présentation de la marque MOTEL DU RHONE

Déposée par voie électronique le 17 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CFST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOTEL DU RHONE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CFST domicilié(e) 1-3 rue Lulli,75002 Paris - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 615 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CFST domicilié(e) 1-3 rue Lulli,75002 Paris - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTEL DU RHONE est expirée depuis le 17 mars 2019.


CFST sas - 1-3 rue Lulli,75002 Paris - 75002 - France - SIREN 412615130


CFST - 1-3 rue Lulli,75002 Paris - 75002 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.