CFSI, association loi 1901 reconnue d'utilité publique
Numéro de dépôt :
3242050
Date de dépôt :
13/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2023
Présentation de la marque ALIMENTERRE
Déposée le 13 août 2003 par l'association loi 1901 CFSI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALIMENTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 CFSI domicilié(e) 32 rue Le Peletier - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 689 151 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CFSI domicilié(e) 32 rue Le Peletier - 75009 - PARIS - France.
La marque ALIMENTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALIMENTERRE est expirée depuis le 13 août 2023.
CFSI, association loi 1901 reconnue d'utilité publique - 32 rue Le Peletier - 75009 - PARIS - France - SIREN 775689151
CFSI - 32 rue Le Peletier - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Renouvellement sans limitation le 9 août 2013 n°2537292 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-09
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ainsi qu'à l'agriculture et l'horticulture. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; fongicides et herbicides. Education, formation, notamment organisation et conduite de colloques, manifestation grand public, service de jeux proposés en ligne. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, services de jardinier paysagiste. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; service d'organisation d'exposition à but éducatif ou culturel.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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