Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAMEN FRANCE
CFPM, SAS

Numéro de dépôt :
3815276
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2021
KAMEN FRANCE de CFPM

Présentation de la marque KAMEN FRANCE

Déposée le 16 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CFPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAMEN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CFPM domicilié(e) 37 Quai Jaÿr - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 713 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CFPM domicilié(e) 37 Quai Jaÿr - 69009 - LYON - France.

La marque KAMEN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAMEN FRANCE est expirée depuis le 16 mars 2021.

CFPM a également déposé les autres marques suivantes : CFPM , SAINT AMBREUIL , KERALEN , CFPM VOIRIE


CFPM, SAS - 37 Quai Jaÿr - 69009 - LYON - France - SIREN 424713451


CFPM - 37 Quai Jaÿr - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.