Déposée le 21 août 1990 par la Société Anonyme (SA) CFPI Nufarm
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CFPI Nufarm domicilié(e) 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2178079) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 029 068 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2178079) - France.
La marque BIOCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CFPI Nufarm, (Société Anonyme), 28, boulevard Camélinat - 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2178079) - France - SIREN 552029068
Cabinet PLASSERAUD - (dossier no 2178079) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2000 n°2178079 - Publication au BOPI 2000-07-11
Inscription le 18 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°420641 - Publication au BOPI 2005-10-18
Inscription le 17 mars 2000 - Changement de dénomination n°297246 - Publication au BOPI 2000-03-17
Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207959 - Publication au BOPI 1996-10-21
Inscription le 17 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297245 - Publication au BOPI 2000-03-17
Inscription le 18 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177697 - Publication au BOPI 1994-10-18
Machines et appareils pour la purification de l'eau;machines et appareils pour la distribution de l'eau. Services de traitement des eaux
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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