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Marques déposées par CFMTC ASSOCIATION 1901
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C.F.M.T.C. Confédération Française de MÉDECINE TRADITIONNELLE CHINOISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

C.F.M.T.C. Confédération Française de MÉDECINE TRADITIONNELLE CHINOISE
CFMTC ASSOCIATION 1901
YVES GIARMON

Numéro de dépôt :
3452730
Date de dépôt :
27/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/09/2016
C.F.M.T.C. Confédération Française de MÉDECINE TRADITIONNELLE CHINOISE de CFMTC ASSOCIATION 1901

Présentation de la marque C.F.M.T.C. Confédération Française de MÉDECINE TRADITIONNELLE CHINOISE

Déposée le 27 septembre 2006 par CFMTC ASSOCIATION 1901 et YVES GIARMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « C.F.M.T.C. Confédération Française de MÉDECINE TRADITIONNELLE CHINOISE »

Les déposants sont CFMTC ASSOCIATION 1901 domicilié(e) 44 ALLEE DARIUS MILHAUD,75019 PARIS - 75019 - France et YVES GIARMON domicilié(e) 7 RUE LOUIS PREVEL,06000 NICE - 06000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES GIARMON domicilié(e) 7 RUE LOUIS PREVEL,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.F.M.T.C. Confédération Française de MÉDECINE TRADITIONNELLE CHINOISE est expirée depuis le 27 septembre 2016.


CFMTC ASSOCIATION 1901 - 44 ALLEE DARIUS MILHAUD,75019 PARIS - 75019 - France

YVES GIARMON - 7 RUE LOUIS PREVEL,06000 NICE - 06000 - France


YVES GIARMON - 7 RUE LOUIS PREVEL,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Publication de livres. Organisation de congrès réunions conférences. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Micro édition.