Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHEMINS DU PELERIN
CFMS SARL

Numéro de dépôt :
95567492
Date de dépôt :
11/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2005

Présentation de la marque LES CHEMINS DU PELERIN

Déposée le 11 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CFMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHEMINS DU PELERIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CFMS domicilié(e) Siège social : Plateau d'Hymes, 12390 AUZITS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ROBIN ET KORKMAZ - France.

La marque LES CHEMINS DU PELERIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHEMINS DU PELERIN est expirée depuis le 11 avril 2005.

CFMS a également déposé les autres marques suivantes : LE BONBON DU PELERIN


CFMS SARL - Siège social : Plateau d'Hymes, 12390 AUZITS - France


SCP ROBIN ET KORKMAZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Fruits conservés, séchés et cuits, gelées confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, épices, glace à rafraîchir.Education, formation, divertissement activités sportives et culturelles.Restauration (alimentation), Prospection

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.