CROWN
Présentation de la marque CROWN
Déposée le 8 décembre 1987 par CFM INVESTMENTS LIMITED (Société Néozélandaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CROWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROWN est expirée depuis le 8 décembre 1997.
CFM INVESTMENTS LIMITED (Société Néozélandaise a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Inscription le 22 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188632 - Publication au BOPI 1995-08-22
Inscription le 22 août 1995 - Transmission de propriété n°188631 - Publication au BOPI 1995-08-22
Inscription le 1 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56576 - Publication au BOPI 1991-10-01