Déposée le 26 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CFM INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CFM INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CFM INTERNATIONAL domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial VALIN - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 527 700 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Snecma, Département de la Propriété Intellectuelle– WRS/AJIM domicilié(e) Etablissement de Villaroche Sud, Rond Point René RAVAUD – REAU – - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France.
La marque CFM INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CFM INTERNATIONAL, Société anonyme - 2 Boulevard du Général Martial VALIN - 75015 - PARIS - France - SIREN 302527700
Snecma, Département de la Propriété Intellectuelle– WRS/AJIM - Etablissement de Villaroche Sud, Rond Point René RAVAUD – REAU – - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2001 n°2211116 - Publication au BOPI 2001-11-22
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2011 n°2479025 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-01
Machines et machines-outils;pompes;échangeurs thermiques;compresseurs;turbines;chambre de combustion;générateurs de gaz et d'électricité;régulateurs de vitesse;accouplements, mécanismes de transmission et de propulsion;moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles ou pour véhicules nautiques, aéronautiques, astronautiques, notamment turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion par fusées;parties, pièces détachées et accessoires de ces machines et de ces moteurs.Appareils et instruments de mesure, de commande et de contrôle.Tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques;mécanismes de transmission et de propulsion;moteurs en tous genres pour véhicules terrestres, notamment turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion par fusées;parties, pièces détachées et accessoires de ces véhicules et de ces moteurs.Construction, réparation et maintenance, notamment des moteurs, compresseurs et turbines, leurs éléments, équipements, et accessoires. Ingénierie, notamment d'études et de constructions des moteurs,compresseurs et turbines, ainsi que des moyens de réparation et de maintenance
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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