Déposée le 25 février 2016 par la Société Anonyme (SA) CFM INTERNATIONAL SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LEAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CFM INTERNATIONAL SA domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 527 700 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJI) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque LEAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CFM INTERNATIONAL SA, Société anonyme - 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 302527700
SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJI) - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Inscription le 18 avril 2017 - Renonciation partielle n°698436 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-18
Systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, ainsi que leurs parties constitutives et pièces détachées à savoir moteurs, turbines, pompes, propulseurs, réacteurs, nacelles, inverseurs de poussée, entrée d'air moteur, carter de soufflante, cône d'échappement ;
Services de réparation, maintenance, révision et reconditionnement de systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée et de leurs parties constitutives ; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance sous l'aile pour tous types de systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives ; mise au standard, remise en état et échange standard pour systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée et de leurs parties constitutives ; services de conseils et d'assistance en matière de réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée et de leurs parties constitutives ;
Recherche technique, scientifique et industrielle, travaux d'ingénieurs ; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique et spatial ; analyse de données techniques ; conseils techniques dans le domaine aéronautique (travaux d'ingénieurs) ; essais de machines et de matériaux ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique ; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs (travaux d'ingénieurs).
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