Déposée le 23 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) CFM INTERNATIONAL SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CFM INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CFM INTERNATIONAL SA domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 527 700 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque CFM INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CFM INTERNATIONAL SA, Société Anonyme - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 302527700
SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2005 n°2299535 - Publication au BOPI 2005-10-21
Inscription le 24 février 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°60565 - Publication au BOPI 1992-02-24
Renouvellement sans limitation n°2056465 - Publication au BOPI 1995-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2015 n°2598272 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-29
Machines et machines-outils;moteurs et turbo-réacteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements, systèmes et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);compresseurs, turbines, chambres de combustion.Générateurs de gaz et d'électricité.Parties et éléments constitutifs de ces machines, moteurs et autres appareils ci-dessus.Instruments de mesure, de commande et de contrôle.Systèmes de régulation de vitesse.Parties et éléments constitutifs de ces instruments et appareils.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;tous moteurs et systèmes de transmission pour véhicules terrestres. Leurs parties et éléments constitutifs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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