Marque expirée - Marque en non vigueur

EVOLUCIA
CFLV Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3578910
Date de dépôt :
30/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2018
EVOLUCIA de CFLV

Présentation de la marque EVOLUCIA

Déposée le 30 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CFLV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVOLUCIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CFLV domicilié(e) 2, allées des Barbanniers,92632 GENNEVILLIERS cedex - 92632 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 088 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie GUILLOUX Avocat à la Cour domicilié(e) 5, rue Nicolas Chuquet,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLUCIA est expirée depuis le 30 mai 2018.


CFLV Société par Actions Simplifiée - 2, allées des Barbanniers,92632 GENNEVILLIERS cedex - 92632 - France - SIREN 480088681


Jean-Marie GUILLOUX Avocat à la Cour - 5, rue Nicolas Chuquet,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563593 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Appareils et instruments scientifiques et d'enseignement ; bandes magnétiques, disques et cassettes audio pré enregistrées ; bandes et disques numériques audio et vidéo ; disques compacts, DVD, disques laser et disques phonographiques contenant de la musique et des divertissements ; supports d'enregistrements sonores et vidéo d'enseignement ; logiciel de jeu de réalité virtuelle ; logiciel de jeu de rôles à destination de l'enseignement, tonalités de sonneries, musique, illustrations, jeux, images et vidéos à télécharger pour appareils de communication sans fil ; musique, fichiers MP3, illustrations, jeux informatiques, images et vidéos à télécharger ; logiciels, bandes, cartouches et cassettes de jeux informatiques ; logiciels, bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéos ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), à savoir : documents pédagogiques tels que polycopiés, cas pratiques, programmes de cours, dossiers, brochures ; fournitures scolaires à savoir : trousses à stylos et à crayons ; taille-crayons ; stylos ; crayons ; albums, livres et magazines dans les domaines de la musique, du divertissement, de l'Art et/ou de la culture, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, calendriers ; imprimés ; journaux ; livres ; périodiques ; prospectus ; publications ; revues ; magazines ; photographies ; carnets d'adresses ; carnets de rendez-vous ; calendriers ; cartes de vœux ; cartes de voeux musicales ; cartes postales ; éphémérides ; autocollants ; décalcomanies ; bloc-notes ; tampons encreurs ; tatouages ; affiches ; cartes de collection ; papeterie ; stickers (autocollants).

Conseil en ingénierie des ressources humaines à savoir : activités de conseils et de consultants dans le domaine du recrutement, de sa gestion, de la sélection des dirigeants et collaborateurs des entreprises ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aides à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; travaux statistiques ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques ; services de traitement de données (saisie) ; location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes ; à des supports audiovisuels ; comptabilité ; bureaux de placement ; agences d'import-export ; affichage ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisée pour des supports électroniques à savoir saisie sécurisée des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs.

Affaires financières, monétaires ; conseil en stratégie financière ; ingénierie financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Communications par terminaux d'ordinateurs ; services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux informatiques ; transmission d'informations dans le domaine du recrutement sur réseaux informatiques. Diffusion de programmes de télévision câblés ; diffusion de programmes par réseaux informatiques mondiaux ; diffusion et transmission radio par câble ; services de télédiffusion et de transmission télévisuelle par câble, réseaux et satellite ; transmission en continu (streaming) d'enregistrements sonores et audiovisuels via Internet ; diffusion en continu (streaming) de contenus audio et vidéo sur Internet ; transmission digitale et électronique de voix, de données, de sons, d'images, de données audio et vidéo, de signaux, de messages et d'informations ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture en ligne d'espaces de dialogue en ligne, de forums de discussion et de messageries électroniques pour transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; radio transmission de tonalités de sonneries, de voix, de musique, de fichiers MP3, d'illustrations, de jeux, d'images, de vidéos, d'informations et de nouvelles à télécharger via un réseau informatique mondial vers des appareils de communication sans fil ; envoi et réception de messages vocaux et de texto entre appareils de communication sans fil ; fourniture d'accès multiple à un réseau informatique d'information mondial.

Education ; formation ; institutions et services d'enseignement, notamment pour la formation ou le perfectionnement commercial ou pour l'administration et la gestion des affaires ; écoles (éducation) ; enseignement par correspondance et à distance ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ; divertissement ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'expositions en relation avec la formation et le développement du personnel d'entreprises ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; édition et publication de livres, revues, imprimés, journaux, magazines, Cédérom ; prêts de livres ; réservation de places de spectacle ; organisation de compétitions sportives ; exploitation d'installations sportives ; prêt de livres ; production de programmes de radio et de télévision ; distribution de programmes de radio et de télévision pour les tiers ; production et édition musicales ; production d'enregistrements sonores ; fourniture de divertissements en ligne, à savoir mise à disposition d'enregistrements sonores et vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement musical ; services de divertissement, à savoir fourniture en ligne d'enregistrements sonores et vidéo préenregistrés non téléchargeables via un réseau informatique mondial ; production et distribution de programmes de divertissements radiophoniques ; production de disques ; production de bandes vidéo ; production de films cinématographiques ; distribution de films cinématographiques ; souscription de programmes de télévision ; divertissements sous forme de programmes de télévision en continu dans le domaine de la musique et du divertissement ; divertissement, à savoir une émission musicale et de divertissement en continu diffusée par la télévision, par satellite, et par les médias du son et de l'image ; divertissements sous forme de programmes radiophoniques en continu ; divertissements sous forme de concerts et de représentations en direct par des artistes et des groupes musicaux ; services de divertissement, à savoir apparitions de groupes musicaux, d'artistes musicaux et de célébrités ; divertissements sous forme de représentations accomplies par des artistes musicaux par le biais de la télévision, de la radio et d'enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement, à savoir spectacles enregistrés par des artistes musicaux ; services d'éducation et de divertissement, à savoir production et présentation d'émissions télévisées, de compétitions sportives, de défilés de mode, d'émissions de jeux, de spectacles musicaux, de soirées de remise de prix et de spectacles comiques devant public qui font l'objet d'une diffusion en direct ou qui sont enregistrés pour une diffusion en différé ; services de divertissement, à savoir site Web présentant des spectacles musicaux, de vidéo musicales, de vidéo clips y relatifs, de photographies et d'autres contenus multimédias ; services de divertissement, à savoir apparitions en direct ou télévisées d'un artiste comique professionnel ; organisation d'expositions de divertissement sous forme de festivals de musique ; services de divertissement, à savoir organisation d'expositions dans le domaine de la musique et des arts ; organisation d'expositions à des fins de divertissement, ayant pour thèmes la musique et les arts ; publication électronique de magazines sur Internet ; instituts et écoles d'application (éducation) ; services de fan clubs (divertissement).