Marque enregistrée - Marque en vigueur

ID Solutions
cfID.Solutions, SAS

Numéro de dépôt :
4301418
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/09/2026
ID Solutions de cfID.Solutions

Présentation de la marque ID Solutions

Déposée le 22 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) cfID.Solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ID Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) cfID.Solutions domicilié(e) 310 rue Louis Pasteur - 34790 - GRABELS - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 487 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cfID.Solutions, M. POURQUIER Philippe domicilié(e) 310 RUE Louis Pasteur - 34790 - GRABELS - France.

La marque ID Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID Solutions arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.


cfID.Solutions, SAS - 310 rue Louis Pasteur - 34790 - GRABELS - France - SIREN 822487658


cfID.Solutions, M. POURQUIER Philippe - 310 RUE Louis Pasteur - 34790 - GRABELS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Produits de diagnostic (trousses de réactifs) biologique à usage médical ou veterinaire.

Développement de nouveaux produits dans le domaine du diagnostic biologique humain.