Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baromètre santé jeunes
CFES Comité français d'éducation pour la santé

Numéro de dépôt :
99804931
Date de dépôt :
22/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2009

Présentation de la marque Baromètre santé jeunes

Déposée le 22 juillet 1999 par la société CFES Comité français d'éducation pour la santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baromètre santé jeunes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la société CFES Comité français d'éducation pour la santé domicilié(e) 2 rue Auguste Comte, BP 51, 92174 VANVES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 155 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE FRANÇAIS D'EDUCATION POUR LA SANTE - France.

La marque Baromètre santé jeunes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baromètre santé jeunes est expirée depuis le 22 juillet 2009.

CFES Comité français d'éducation pour la santé a également déposé les autres marques suivantes : Baromètre santé nutrition , Baromètre santé , TABAC ACTUALITES , Baromètre santé médecins généralistes , Baromètre santé adultes


CFES Comité français d'éducation pour la santé - 2 rue Auguste Comte, BP 51, 92174 VANVES CEDEX - France - SIREN 785155110


COMITE FRANÇAIS D'EDUCATION POUR LA SANTE - France


Inscription le 15 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424517 - Publication au BOPI 2005-12-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services d'abonnements de journaux pour des tiers, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs. Education, formation, édition de livres, de revues, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.