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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CFDPPEA CB SOCIETE
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NEPEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEPEN
CFDPPEA CB SOCIETE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4369981
Date de dépôt :
20/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2027
NEPEN de CFDPPEA CB SOCIETE

Présentation de la marque NEPEN

Déposée par voie électronique le 20 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CFDPPEA CB SOCIETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEPEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CFDPPEA CB SOCIETE domicilié(e) 6 Impasse des Sorbiers - 30540 - MILHAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 253 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Olivier PRATS domicilié(e) 87 Rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque NEPEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEPEN arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.


CFDPPEA CB SOCIETE, Société par Actions Simplifiée - 6 Impasse des Sorbiers - 30540 - MILHAUD - France - SIREN 808253959


REGIMBEAU, M. Olivier PRATS - 87 Rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enseignement ; formation ; instruction ; mise à disposition de formations et de cours ; organisation de séminaires, ateliers, colloques, conférences et congrès ; conception, mise en oeuvre et évaluation de méthodes d'enseignement et de processus d'apprentissages ; services de conseils en matière de fomation ; mise à disposition de tests et évaluations pédagogiques par ordinateurs ; services éducatifs sous forme de publications ; distribution de matériel d'instruction et d'enseignement ; mise à disposition d'installations d'éducation en ligne ; mise à disposition en ligne de publications, livres et revues électroniques (non téléchargeables) ; édition et publications électroniques ; mise à disposition de données enregistrées sous forme électronique (non téléchargeables) et à des fins éducatives et de formation ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine de la traumatologie du deuil chez l'enfant.