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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CFC SCHMITTGALL
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SCHMITTGALL CULTURE PERLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHMITTGALL CULTURE PERLES
S.A. CFC SCHMITTGALL

Numéro de dépôt :
3117824
Date de dépôt :
23/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2011
SCHMITTGALL CULTURE PERLES de CFC SCHMITTGALL

Présentation de la marque SCHMITTGALL CULTURE PERLES

Déposée le 23 août 2001 par la Société Anonyme (SA) CFC SCHMITTGALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHMITTGALL CULTURE PERLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CFC SCHMITTGALL domicilié(e) 84, RUE BEAUBOURG, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 298 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC MANIN SCHMITTGALL - France.

La marque SCHMITTGALL CULTURE PERLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHMITTGALL CULTURE PERLES est expirée depuis le 23 août 2011.


S.A. CFC SCHMITTGALL - 84, RUE BEAUBOURG, 75003 PARIS - France - SIREN 334298080


FREDERIC MANIN SCHMITTGALL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

- Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.