Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANATEA les Perles du Pacifique. Perles de culture M. Schmittgall
CFC M. SCHMITTGALL - SA

Numéro de dépôt :
99797880
Date de dépôt :
17/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/06/2009

Présentation de la marque MANATEA les Perles du Pacifique. Perles de culture M. Schmittgall

Déposée le 17 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) CFC M. SCHMITTGALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MANATEA les Perles du Pacifique. Perles de culture M. Schmittgall » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CFC M. SCHMITTGALL domicilié(e) 14, rue Portefoin, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 298 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CFC M. SCHMITTGALL - France.

La marque MANATEA les Perles du Pacifique. Perles de culture M. Schmittgall a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797880.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANATEA les Perles du Pacifique. Perles de culture M. Schmittgall est expirée depuis le 17 juin 2009.


CFC M. SCHMITTGALL - SA - 14, rue Portefoin, 75003 PARIS - France - SIREN 334298080


CFC M. SCHMITTGALL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Joaillerie - bijouterie.