Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CFBL
/
mon domaine vu du ciel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mon domaine vu du ciel
CFBL, coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4012336
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2023
mon domaine vu du ciel de CFBL

Présentation de la marque mon domaine vu du ciel

Déposée le 10 juin 2013 par la société CFBL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « mon domaine vu du ciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la société CFBL domicilié(e) Parc de l'Empereur, BP 85 - 19203 - USSEL cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 944 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CFBL, Mle JUILLARD Marilyne domicilié(e) Parc de l'Empereur, BP 85 - 19203 - USSEL cedex - France.

La marque mon domaine vu du ciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mon domaine vu du ciel est expirée depuis le 10 juin 2023.

CFBL a également déposé les autres marques suivantes : , éco-reboisement , ma propriété vue du ciel , Ma forêt vue du ciel , l'énergie de nos forêts


CFBL, coopérative agricole - Parc de l'Empereur, BP 85 - 19203 - USSEL cedex - France - SIREN 777944596


CFBL, Mle JUILLARD Marilyne - Parc de l'Empereur, BP 85 - 19203 - USSEL cedex - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Logiciel-service (SaaS) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.