Déposée le 31 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CFB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CFB SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CFB domicilié(e) dont le siège social est 7, rue des Fauvettes,93330 NEUILLY SUR MARNE - 93330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 676 623 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BRUN Dominique Avocat domicilié(e) 8, rue Séré Depoin,95300 PONTOISE - 95300 - France.
La marque CFB SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL CFB - dont le siège social est 7, rue des Fauvettes,93330 NEUILLY SUR MARNE - 93330 - France - SIREN 418676623
LE BRUN Dominique Avocat - 8, rue Séré Depoin,95300 PONTOISE - 95300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères, armes blanches, rasoirs Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie Vêtements, chaussures, chapelleries Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, raquettes, housses spécialement conçues pour raquettes, balles de jeux
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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