Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CFAI
/
ESNA de Bretagne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESNA de Bretagne
CFAI

Numéro de dépôt :
4399197
Date de dépôt :
25/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2027
ESNA de Bretagne de CFAI

Présentation de la marque ESNA de Bretagne

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2017 par CFAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESNA de Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est CFAI domicilié(e) 7 Rue du Bignon - 22192 - PLERIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CFAI, Monsieur JEAN BROUANT domicilié(e) Rue Henri Moisan - 35174 - BRUZ - France.

La marque ESNA de Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESNA de Bretagne arrivera à expiration en date du 25 octobre 2027.


CFAI - 7 Rue du Bignon - 22192 - PLERIN - France


CFAI, Monsieur JEAN BROUANT - Rue Henri Moisan - 35174 - BRUZ - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Formation.